Résultat de votre recherche

Mentions légales

EDITEUR DU SITE WEB

Nom / Organisation : AGENCE SMI-SMG, SAINT-MARC IMMOBILIER
Dont le siège social est au : 25 place Saint-Marc – 76000 Rouen
Tel : +33 2 35 07 07 17 / +33 2 35 70 84 84
Email : agence@smi-smg.fr
SAS au capital social de 22840 €
RCS : Rouen B 393 533 922
Siret : 393 533 922 000 18
TVA intracommunautaire : FR 34393533922
Carte Professionnelle CPI 7606 2016 000 008 215

Garanties Financières GALIAN : 

  • Syndic de copropriétés montant : 3 700 000 €
  • Gestion immobilière montant : 1 220 000 € 
  • Transaction sur immeubles et fonds de commerce: 120 000 €

Présidente de la SAS : Véronique Boutigny
Médiateur ANM CONSO contact@anm-mediation.com – 2 rue de Colmar –  94300 VINCENNES

BLOCTEL : Le consommateur pourra s’inscrire gratuitement sur le site www.bloctel.gouv.fr sur une liste d’opposition au démarchage téléphonique alors même que ses coordonnées téléphoniques sont enregistrées par la société.

RÉALISATION ET ADMINISTRATION DU SITE WEB

Chef de Projet Digital
Normandie Digitale Conseil

Réalisation du site internet
Nom / Organisation : Goodstart Marcom
Adresse postale : 494, Chemin du Vauloube – 83600 Bagnols-en-Forêt
Téléphone :+33 6 98 49 71 40
Adresse e-mail : steven@goodstart-marcom.com
Site web : http://goodstart-marcom.com
SIRET : 827 615 691 000 25

HÉBERGEMENT

OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

MENTIONS LÉGALES

En accédant à ce site, vous êtes informés que l’utilisation d’Internet nécessite le respect d’un ensemble de législations relatives notamment aux droits d’auteur et à la loi Informatique et Liberté.

Agence-smismg.fr se réserve le droit de modifier à tout instant les présentes. Il vous est donc conseillé de consulter régulièrement la dernière version en vigueur. On entend par contenu du présent site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site est composé.

Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable écrite deAgence-smismg.fr est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Du seul fait de sa connexion au site, l’utilisateur reconnaît accepter à Agence-smismg.fr , une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

• La présente licence, accordée à titre non exclusif, n’est pas transmissible à un tiers.
• Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé, ce qui signifie que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise.
• Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
• Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de Agence-smismg.fr .

La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Les utilisateurs du site Agence-smismg.fr , sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer en adressant un courrier à notre siège social.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Agence-smismg.fr .

DONNES PERSONNELLES

L’AGENCE SMI-SMG pourra être amenée à collecter des données personnelles concernant l’Utilisateur. Ces données personnelles feront l’objet d’un traitement automatisé et pourront être destinées à vous contacter. Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’Utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de radiation des données le concernant. Pour exercer ces droits, il suffit à l’Utilisateur d’en faire la demande à l’adresse électronique suivante : agence@smi-smg.fr

L’AGENCE SMI-SMG s’engage à préserver la confidentialité des données personnelles transmises par l’Utilisateur dans le cadre de l’utilisation du Site. Par ailleurs, sous réserve d’avoir obtenu son consentement exprès et préalable lors de la collecte des données, L’AGENCE SMI-SMG pourra adresser à l’Utilisateur des prospections directes par courrier électronique.

Enfin, sous réserve d’avoir obtenu son consentement exprès et préalable lors de la collecte des données, L’AGENCE SMI-SMG pourra être amenée à transférer les données concernant l’Utilisateur à ses partenaires.

Comparer les annonces

bon weekend
du 14 Juillet

Toute l’équipe de l’agence SMI-SMG vous souhaite un merveilleux weekend du 14 juillet et de bonnes vacances à tous le juillettistes.

Votre espace est indisponible

Le système informatique du cabinet est en réfection totale et l’accès à votre extranet et au règlement en ligne est interrompu jusqu’à fin Février 2023. Nous vous prions de bien vouloir nous en excuser.